Il n’y a pas une seule année qui rend un véhicule universellement exonéré d’impôt. Les règles varient considérablement selon le lieu (pays, état/province, voire parfois municipalité). Certaines juridictions peuvent offrir des exonérations fiscales en fonction de l'âge du véhicule, mais le seuil d'âge varie considérablement. D'autres exemptions peuvent être basées sur des facteurs tels que l'utilisation du véhicule (par exemple, adaptations aux personnes handicapées), le statut du propriétaire (par exemple, ancien combattant) ou d'autres critères.
Pour connaître les règles d'exonération fiscale pour un véhicule spécifique, vous devez vérifier la réglementation en vigueur dans la juridiction concernée. Contactez votre Département local des véhicules automobiles (DMV) ou une agence équivalente.
